Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP BON
TOMATOLAND

Numéro de dépôt :
4668369
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
CAP BON de TOMATOLAND

Présentation de la marque CAP BON

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est TOMATOLAND domicilié(e) 4Ter, rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tomatoland, Monsieur Yanik Mezzadri domicilié(e) 4Ter, rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France.

La marque CAP BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BON arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.

TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence , SOLEILLANS , LA BOLO


TOMATOLAND - 4Ter, rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France


Tomatoland, Monsieur Yanik Mezzadri - 4Ter, rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Légumes conservés ;

Sauces (condiments) ; épices.